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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CISIGRAPH
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PROCOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOP
CISIGRAPH (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1363470
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque PROCOP

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CISIGRAPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CISIGRAPH domicilié(e) 35, boulevard Brune, 75680 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque PROCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOP est expirée depuis le 16 avril 1996.

CISIGRAPH a également déposé les autres marques suivantes : STRIM


CISIGRAPH (société anonyme) - 35, boulevard Brune, 75680 PARIS. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Logiciel pour la conception d'objets et d'outillages en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.